22 Oct

Solidarité : le paiement proportionné de la "cotisation"...

Publié par sous la Voûte étoilée - Catégories : #Réflexions - Conférences - TBO

La crise touche de plein fouet les plus faibles, y compris chez les francs-maçons...

Or, la contribution financière, indispensable au bon fonctionnement de la loge, ne doit pourtant pas être un motif de barrage ou d'éloignement ! Il est donc urgent de trouver des solutions opérationnelles.

La Loge à laquelle j'appartiens pratique depuis sa création (11 septembre 2002) le paiement de la cotisation globale proportionnellement aux revenus de chaque frère et de chaque soeur. Il est encadré par des règles assez strictes mais d'un maniement aisé.

Comment cela marche-t-il ?

1/ Le montant de la cotisation.

La loge établit chaque année sur la base du vote du convent le montant de la cotisation de base qui se compose des trois parties habituelles. Elle est établie à partir du budget prévisionnel du trésorier. Cela ne regarde que les loges, je ne détaillerai donc pas ici.

2/ Le barème.

La Loge adopte ensuite le barème qui comporte 5 tranches de revenus ANNUELS, celles établies par l'administration fiscale. La 3° tranche correspond à la cotisation de base. Les tranches 1 et 2 inférieures en montant des revenus correspondent à deux cotisations inférieures à la base, séparées l'une et l'autre de 50€. Les tranches 4 et 5 corresponde,nt aux tranches supérieures de revenus et aux cotisations supérieures. Ce qui donnait le tableau suivant pour 2011-2012 :

. 2013-10-22 14h32 30

Comment s'applique-t-il ? S'agissant d'une contribution individuelle au financement global des activités de la loge, il est essentiel que chacune et chacun puisse se déterminer en toute sincèrité et confiance.

3/ Le positionnement sur la grille.

Les revenus à prendre en compte sont ceux, personnels, de la soeur ou du frère. Le trésorier reçoit donc chaque membre cotisant, individuellement et discrètement, et chacun déclare se situer dans telle ou telle tranche. Etant dans un contexte de confiance fraternelle, nous n'avons jamais demandé la production d'aucun document fiscal. Sa déclaration nous suffit. Le trésorier a tout pouvoir, en liaison avec le président de la Loge, pour examiner les situations particulières qui pourraient lui être présentées. Sur la base de cette collecte d'informatons, le trésorier peut établir un état des recettes prévisibles et ajuster son budget prévisionnel. Il en informe la commission des finances.

4/ Réflexions.

L'expérience de dix exercices permet de dire que le rendement de ce système est supérieur à celui du paiement de tous sur la 3° tranche, tranche unique pour les loges qui pratiquent le système habituel, sans proportionnalité.

Il permet aux jeunes soeurs et frères dont les moyens financiers sont incertains ou à celles et à ceux qui rencontrent des difficultés, de pouvoir faire face à leurs obligations trésorières sans faire appel à la solidarité de l'obédience. Le système proportionnel y pourvoit au sein de la Loge.

Son périmètre, limité à quelques loges du GODF, ne permet pas de conclure qu'il serait une réponse à la trop grande lourdeur de la cotisation qui éloigne de nos colonnes les jeunes et les profanes aux moyens modestes. Mais il ouvre néanmoins une sérieuse perspective.

Gérard Contremoulin

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Peter Bu 26/04/2015 16:10

Le système relaté ci-dessus par G Contremoulin est plus simple que celui que j'ai suggéré et s'il marche, tout va bien.

Ceci dit, ma proposition ci-dessous pourrait être intéressante comme base de réflexion pour d'autres loges qui hésitent à franchir le pas - à condition d'être reproduite de façon lisible... Elle permettrait aussi aux frères de mieux apprécier les avoirs dont ils disposent.

Ma proposition ci-dessous est reproduite en quatre contributions (à lire dans l'ordre chronologique, bien sûr), la dernière étant impossible à déchiffrer car elle est incomplète. Elle aurait dû apparaître sous forme de tableau.

Seul le maître du blog pourrait la publier sous cette forme.

Sinon je peux vous l'envoyer. Vous pouvez me contacter par la biais de l'un de mes blogs (que le saint Google associe assez facilement à mon nom).

Jean-Pierre Raumer 26/04/2015 11:34

C'est un progrès, néanmoins on constate que les cotisants de la tranche 1 doivent verser 10% de leurs revenus alors que ceux des deux tranches les plus élevées ne verse que moins de 1% des leurs...

Peter Bu 24/10/2013 12:00

(suite et fin):

Cotisations proportionnelles aux avoir disponibles:

comment cela pourrait-il être réalisé en pratique?

1) Que peut-on considérer comme "avoirs disponibles"? Exemple:

Salaire ou honoraires annuels nets 32000 €

Primes, tickets de restaurant, bons de vacances etc. 6000 €

Revenus d'actions, obligations, assurance vie, etc. 8000 €

Loyer encaissé, net de charges locatives 12000 €

A déduire: impôts et taxes sur ces revenus - 8000 €

Avoirs disponibles 50000 €

Nombre de personnes du foyer: 4, donc les avoirs par personne 12500 €

Cotisation recommandée au frère suivant la grille ci-dessous: 190 € au minimum

2) Si la moyenne théorique de la cotisation s'élève, par exemple, à 400 Euro / frère / an, la grille de cotisations
pourrait être la suivante:

Si les moyens financiers mensuels (annuels) disponibles

par personne du foyer du frère se situent

le frère est invité à payer au moins x Euros / an

= le % suivant des moyens disponibles du frère / an

1

Moins de 500 Euro / personne du foyer (6000 €/ an)

1 Euro et plus

0%

2

entre 500 et 700 Euro ( 6000 à 8400 Euros / an)

80 Euros et plus

1.33 à 0.95 %

3

entre 700 et 1000 Euro ( 8400 à 12000 Euros / an)

130 Euros et plus

1.55 à 1.08 %

4

entre 1000 et 1500 Euro (12000 à 18000 Euros / an)

190 Euros et plus

1.58 à 1,06 %

5

entre 1500 et 2000 Euro (18000 à 24000 Euros / an)

300 Euros et plus

1,66 à 1,25 %

6

entre 2000 et 2500 Euro (24000 à 30000 Euros / an)

450 Euros et plus

1.87 à 1.50 %

7

Au-delà de 2500 Euro (30000 et plus / an)

600 Euros et plus

2.00% ou moins

Cette grille pourrait fonctionner telle quelle si les moyens financiers disponibles
de la plupart des frères de la loge se situent dans les tranches 4, 5, 6, avec quelques frères au niveau 7. Sinon elle devrait être adaptée à la composition économique de la loge Si la plupart
des membres de la loge étaient dans les tranches 1 à 4, plutôt que d'augmenter leur cotisation il faudrait recommander aux frères mieux pourvus de faire un effort supplémentaire. Car il est
évident que celui qui dispose de 30000 Euros par an par personne de son foyer peut supporter sans problème un versement de 4 ou 5% de ses avoirs personnels, tandis que pour un frère qui n'a que
12000 Euros par an / personne de son foyer, payer 1,5% de 12000 Euros représente déjà une charge significative.

Peter Bu 24/10/2013 11:58

(suite Évidemment, si on s'est endetté pour faire fonctionner son entreprise, pour acheter des biens immobiliers ou
autres, les revenus disponibles ne le sont pas entièrement..., mais c'est à chacun d'apprécier sa situation et ses devoirs.

Chaque membre de la loge ferait son évaluation pour lui-même et dirait seulement au frère trésorier quelle cotisation
il se propose de verser. Il pourrait suivre la grille ci-dessous, ou bien proposer plus ou moins de ce qu'elle suggère. Si le total des contributions égale le budget prévisionnel, c'est parfait.
S'il le dépasse, le "trop perçu" peut être ajouté au Tronc de la Veuve, ou bien reporté à l'année suivante, en déduction du budget à couvrir. Si la somme s'avère insuffisante, les frères seront
invités à ajouter 5, 10, 15% à leur cotisation jusqu'à ce que le budget prévisionnel soit couvert. Le frère trésorier fera une nouvelle évaluation et, si besoin, tous les membres de la loge
seront invités à ajuster leurs cotisations jusqu'à ce que le total couvre les besoins financiers de l'année. Si cela ne marche pas, nous pouvons toujours revenir au système actuel où chaque frère
paie la même somme.

Actuellement, nos cotisations s'élèvent à 2% environ du salaire médiane français. Ce salaire médiane, calculé en
fonction des salaires dans les entreprises privées, s'élevait en 2009 à 1600 Euro. Cela signifie que 50% des salariés français ont gagné moins que cette somme, l'autre moitié gagnant plus,
parfois beaucoup plus. Par rapport au salaire médiane, ce taux de 2% est stable depuis au moins une vingtaine d'années. En regardant la grille ci-dessous, vous verrez que nos cotisations
pourraient s'échelonner entre 0,95% et 2% des avoirs annuels disponibles. Quant aux frères les plus démunis, ils auraient le droit de ne payer qu'un Euro symbolique (ou, éventuellement, la
cotisation demandée par le Convent pour l'administration du GODF). Je n'oublie pas que, parfois, ces frères sont déjà dispensés de leur cotisation car un frère plus à l'aise veut bien la prendre
en charge, ou bien, exceptionnellement, la loge utilise son Tronc de la Veuve à cette fin. Si nous acceptons de changer le système dans le sens que je préconise, ces frères ne seront plus obligés
de quémander de l'aide, leur dispense sera automatique, ils pourront l'accepter, ou bien décider de cotiser tout de même, ne serait-ce qu'un peu. Demander de l'aide est toujours un peu
humiliant.

Introduire ce système demanderait un peu de discipline car toutes les cotisations consenties devraient être connues
dans le premier ou les deux mois qui suivent le vote du budget prévisionnel. Ensuite, il faudrait probablement un peu de temps pour ajuster les propositions des frères et le budget réel. Pour
éviter des mauvaises surprises, les frères qui ne pourraient pas s'acquitter en une seule fois de la totalité de ce qu'ils auront déterminé comme leur dû, autoriseraient la loge à faire des
prélèvements mensuels ou trimestriels sur leur compte.

Le principe que je vous soumets serait plus juste, plus solidaire et plus fraternel que le système actuel. S'il est
accepté, il aura une vertu supplémentaire car il devrait faciliter le recrutement des jeunes. Enfin, il nous évitera la douloureuse obligation d'exclure parfois les frères qui se sont retrouvés
dans la misère.

Cotisations proportionnelles aux avoir disponibles:

comment cela pourrait-il être réalisé en pratique?

Peter Bu 23/10/2013 23:07

Bravo - avec quelques réserves. J'ai proposé à ma loge les cotisations proportionnelles aux avoirs disponibles des frères, avec une pareille
confiance en leur honnêteté - et je me suis fait taper sur les doigts. J'ai proposé ma planche à la revue Humanisme et à la Chaîne d'Union qui ne l'ont pas acceptée. J'ai suggéré à la Commission
du Développement Durable de discuter de ce projet mais nous avions tant d'autres sujets à traiter...!

La réussite de la loge de Gérard Contremoulin est d'autant plus appréciable.

Je ne sais pas si je peux – et s'il est censé de publier mes réflexions ici, mais essayons :

La justice sociale: nous devons être
exemplaires

Nous parlons souvent de la justice sociale. Nous réfléchissons sur une meilleure répartition des richesses ici et
ailleurs. Elle nous semble indispensable moralement, et aussi à cause de l'évolution démographique et des problèmes écologiques. De surcroit, une autre relation à l'argent pourrait diminuer la
pression sociale qui s'exerce sur nous dans notre monde de "toujours plus". Nous discutons assez souvent de ces questions, sans trouver de solutions à proposer. Le problème est-il trop vaste?
Sans doute. Le traitons-nous de façon trop superficielle, sans nous concentrer suffisamment, sans persister? Probablement. Mais ce n'est pas le sujet de ma planche d'aujourd'hui. Au lieu de
continuer à traiter ces thèmes à l'échelle planétaire, je voudrais les prendre par l'autre bout, tout proche et facile à cerner. Nos rituels nous intiment d'être exemplaires, essayons donc d'y
répondre à notre propre niveau. Je vous rassure: je ne parlerai pas d'une mise en commun de tous nos avoirs, ni de leur redistribution égalitaire. Ce serait assez irréaliste, extrêmement complexe
et, surtout, l'expérience qui a été tentée dans les pays du bloc soviétique n'a rien d'encourageant.

Cependant, nous savons que les frères de notre atelier n'ont pas tous les mêmes revenus, ni ne possèdent les biens de
même valeur. Chez nous comme ailleurs, il y a quelques riches, beaucoup de moins riches et quelques pas riches du tout. Or, malgré cette inégalité des moyens nous payons tous la même cotisation.
Est-ce juste? Certains le croient. Est-ce la seule et unique possibilité? Certainement pas. Jusqu'à présent, notre loge, comme d'autres ateliers que j'ai questionnés à ce sujet, ont refusé d'en
débattre. Je sais, nombreux frères craignent qu'instaurer un système de cotisations qui seraient proportionnelles aux avoirs implique nécessairement un contrôle des revenus et ils veulent éviter
à tout prix ce qu'ils appellent l' "inquisition fiscale".

Puis-je vous suggérer une astuce qui permettrait de contourner ce risque et d'appliquer les cotisations en fonction des
moyens de chaque frère, sans pour autant transformer notre trésorier en confident du Trésor public?

Premier pas indispensable, nous le faisons déjà: Il s'agit d'établir le budget prévisionnel de la loge incluant toutes
ses dépenses, à savoir la "dîme" à verser au GODF, le loyer du Temple, les frais de bureau de notre atelier, le coût des agapes. Ce dernier doit être inclus au budget prévisionnel et à la
cotisation afin que les frères aux revenus modestes ne soient pas exclus de nos "travaux de bouche". Nous pourrions décider d'ajouter à ce budget prévisionnel un complément à verser au Tronc de
la Veuve afin de pouvoir agir en matière de bienfaisance plus efficacement que nous ne le faisons.

Une fois ce budget établi, il faut le diviser par le nombre des cotisants. Cela aussi, nous le faisons
déjà.

Ensuite, au lieu de demander à chacun de payer la même somme, il resterait à fixer
une grille des cotisations recommandéesen fonction du revenu disponible,chacun devant décider en son âme et conscience ce qu'il versera au trésor de la
loge, sans aucun contrôle de sa part. J'espère que nous pouvons faire confiance à la raison, l'honnêteté, la loyauté et la fraternité des membres de la loge, sinon que
ferions-nous en maçonnerie? Les cotisations librement consenties par les membres de la loge ne mettraient évidemment aucune limite à la générosité, pas plus d'ailleurs qu'à l'avarice: par sa
cotisation, chacun se présenterait à la loge comme riche ou pauvre, généreux ou pingre, comme bon lui semble.

Comment ce système pourrait-il fonctionner? J'ai élaboré une grille qui peut servir d'exemple, mais devrait être
ajustée suivant les besoins réels de la loge. Son principe est très facile à saisir si on la regarde.

Cette grille met en relation les avoirs disponibles de tout un chacun et la cotisation qu'il pourrait accepter
de payer en fonction de ses avoirs. Je parle des avoirs, pas du salaire ou autre revenu, car
nous devrions calculer nos cotisations en fonction de la richesse réelle que chacun de nous peut utiliser dans l'année. Ainsi, par exemple, un frère qui estime disposer de 12000 à 18000
Euro par an et par personne de son
foyer, serait invité à verser à la loge 190 Euro par an au moins, ou plus s'il le veut bien. Celui
qui dispose de 18000 à 24000 Euro par an et par personne de son foyer, devrait payer au minimum 300 Euro, etc.

Que peut-on considérer comme "avoirs disponibles"? Ce ne sont évidemment pas seulement nos revenus
annuels. Pour obtenir ce montant, il faut additionner, suivant le cas, le salaire annuel, ou bien les honoraires nets de dépenses professionnelles, ou la retraite, y ajouter les primes, tickets
de restaurants, bons de vacances et autres abondements, ajouter les revenus d'actions, d'obligations, d'assurance vie de l'année précédente, les loyers encaissés, nets de charges, les droits
d'auteurs, les revenus de brevets, etc., net de charges sociales, taxes et impôts. La somme restante indique le montant des avoirs disponibles. Évidemment, si on s'est endetté pour

Jean Marc 23/10/2013 17:03

Le principe de cette cotisation variable, calculée en fonction des revenus est intéressant et est plus que louable en terme de recherche
d'équité.

Ceci étant, ce calcul semble arrêter le principe que les Francs-Maçons et Francs-Maçons sont célibataires, jeunes sans enfants ou plus âgés mais n'ayant plus d'enfant à charge.

Pour bien faire, de mon point de vue, le ratio devrait être le revenu imposable pondéré par le nombre de parts du foyer fiscal (quotient
familial).

Par ailleurs, si on calcule en pourcentage d’après le tableau indiqué :

Dans la tranche 1 en prenant la limite haute de 6000€ (ce qui est au dessous du seuil de pauvreté), 320€ c’est 5.33%. Dans la tranche 2
toujours en prenant la tranche haute la cotisation représenterait 3.08%, dans la 3 – 1.61% et dans la 4 - 0,67%

Si on applique le pourcentage de la 1ère tranche dans la 5ème la cotisation devrait être de 3731€. On s’aperçoit que l’équité n’est
qu’apparente avec ce mode de calcul.

Yves PRAS 22/10/2013 21:00

Je suis plus que d'accord avec toi, Gérard, sur le principe. Cependant on observe, dans ma R.°.L.°. que ce sont les plus hauts revenus qui sont le plus en retard pour payer leur capitation.....

Pierre Dutron 22/10/2013 18:30

MMTTCCSS.'. MMTTCCFF.'.

Si les niveaux de revenus de la grille qui n'en dit rien sont des revenus mensuels, nous avons ici un exemple type de la dérive, et de la tentation d'ériger une barrière à l'entrée par
l'argent.

La solidarité dans la fraternité ne se décrète pas, on n'oblige personne, mais elle doit s'appliquer tout naturellement par la contribution proportionnelle, non pas des revenus,
mais de niveaux de vie par rapport aux besoins estimé d'un revenu décent de base à calculer chaque année en fonction des dépenses obligées des familles et des fluctuations de
cette évaluation économique.

Donc, la colonne de droite est pour moi beaucoup beaucoup trop élevée à son point de départ, et beaucoup trop basse à son point culminant. Etant donné que ces dépenses obligées sont
beaucoup plus lourdes à supporter pour une petit revenu que pour un très gros, il n'y aurait pour moi rien de choquant, que entre le bas et haut il y ait un coefficient de 10 à 20 et pas quelques
euros symboliques qui ne marquent pas une réelle différence, juste un écrat de bonne conscience.

En période de difficulté, il est temps de réapprendre non pas de force mais par nature que la fraternité impose ce prix pour assurer aussi la liberté et l'égalité spirituelle et intellectuelle
entre tous les maillons qui travaillent au sein de la meme chaine d'union, et du meme atelier.

Merci de m'avoir permit de m'exprimer.

TAF.'.

sous la Voûte étoilée 22/10/2013 19:59

Mais Pierre, ce sont bien évidemment des revenus ANNUELS ! Comment penser qu'il aurait pu en être autrement... ?